Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NORCAN
/
S.M. NORAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

S.M. NORAL
NORCAN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1352700
Date de dépôt :
29/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2016

Présentation de la marque S.M. NORAL

Déposée le 29 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) NORCAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.M. NORAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORCAN domicilié(e) 48, RUE DES AVIATEURS,67500 HAGUENAU (dossier no 2310001) - 67500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2310001) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S.M. NORAL est expirée depuis le 29 avril 2016.

NORCAN a également déposé les autres marques suivantes : NORCAN ROTOBOX , CARENAL , NORCAN , Sherpa by NORCAN , CARENAL


NORCAN Société Anonyme - 48, RUE DES AVIATEURS,67500 HAGUENAU (dossier no 2310001) - 67500 - France


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2310001) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 2006 n°2310001 - Publication au BOPI 2006-03-13

Renouvellement sans limitation n°2067792 - Publication au BOPI 1996-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Inscription le 18 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303860 - Publication au BOPI 2000-07-18

Inscription le 25 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°203033 - Publication au BOPI 1996-04-25

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.